Compatibilité des navigateurs
Le site internet www.distrijet-thp.fr a été optimisé pour un affichage en responsive design sur les dernières versions de navigateurs.
1. Présentation du site
En vertu de la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.distrijet-thp.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi : Propriétaire: DISTRIJET– SARL SIRET : 44252717200021 RCS de LYON – Adresse postale : 15 RUE DU PERIGORD 69330 MEYZIEU. Responsable publication : Rudy SOGORB – Hébergement : COPIDEAL.
2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposé
L’utilisation du site www.distrijet-thp.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.distrijet-thp.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière. Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par DISTRIJET. Les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
3. Description des services fournis
Le site www.distrijet-thp.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. DISTRIJET s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, DISTRIJET ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Toutes les informations indiquées sur le site www.distrijet-thp.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.distrijet-thp.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
4. Propriété intellectuelle et contrefaçon
DISTRIJET est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes (sauf citations), images, photos, graphismes, logos, icônes, logiciels. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de DISTRIJET. Toute exploitation non autorisée du site ou d’un quelconque élément qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions du code de la Propriété Intellectuelle.
5. Limitations de responsabilité
DISTRIJET ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.distrijet-thp.fr.
6. Gestion des données personnelles
7. Liens hypertextes et cookies
Le site www.distrijet-thp.fr contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites. Cependant, DISTRIJET n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.
8. Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.distrijet-thp.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de LYON.
9. Les principales lois concernées
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
10. Lexique
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé. Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent ».